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Quoi faire et comment gérer des sols présentant des concentrations supérieures au critère « A » dans les sols naturels ?
Depuis le 1er novembre 2021, la gestion hors site des sols contaminés de plus de 5 000 t.m. est assujettie aux obligations du Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés (RCTSCE). Depuis le 1er janvier 2022, la traçabilité des sols contaminés via Traces Québec vise, incluant quelques subtilités, les projets de plus de 1 000 t.m. Depuis le 1er janvier 2023, l’ensemble des sols contaminés de manière anthropique (sols > A) devant être géré hors site, c’est-à-dire à l’extérieur du terrain d’où ils proviennent, sont soumis à cette réglementation.
Le cas intéressant ici à ne pas négliger est qu’advenant que des sols présentent des concentrations en métaux naturellement > A, ceux-ci ne seraient pas visés par le règlement sur la traçabilité des sols.
Qu’entendons-nous par sols contaminés / teneurs naturelles ?
On entend par sols contaminés de nature anthropique les contaminations provenant d’une activité humaine, par exemple, une contamination par produits pétroliers.
La notion de teneur naturelle dans les sols repose principalement sur le fait que les concentrations en métaux et métalloïdes présents dans les sols naturels (excluons ici les sols de remblai) peuvent présenter des concentrations supérieures au critère « A » du Guide d’intervention – Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés (Guide d’intervention) du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) et que celles-ci varient selon les régions.
La démonstration des teneurs naturelles est encadrée par le MELCCFP via les Lignes directrices sur l’évaluation des teneurs de fond naturelles dans les sols.
Démonstration des teneurs naturelles
Le document portant sur les Lignes directrices sur l’évaluation des teneurs de fond naturelles dans les sols permet de statuer sur la teneur naturelle ou anthropique des concentrations en métaux et métalloïdes d’un site en trois (3) approches acceptables, soit :
- L’approche historique (tel que l’Évaluation environnementale de site (EES) – Phase I);
- L’obtention des données (cartes et documents déjà publiés, prélèvement d’échantillons témoins à proximité du site);
- Les calculs statistiques (détermination d’une teneur de fond via l’analyse d’au moins trente (30) échantillons de sols).
Gestion des sols présentant des concentrations naturelles en métaux et métalloïdes « > A »
Une fois la confirmation obtenue que les concentrations en métaux et métalloïdes dans les sols sont bien d’origine naturelle via l’une des trois (3) approches précédemment listées, ceux-ci n’ont pas à être disposés dans un lieu autorisé par le MELCCFP (exclus de la grille de gestion des sols excavés du MELCCFP), et, tel que mentionné, ne nécessitent pas non plus un suivi de traçabilité via Traces Québec.
Cependant, lorsque les sols présentant des teneurs de fond naturelles élevées sont valorisés ailleurs que sur le terrain d’origine, tel que mentionné dans l’encadré Gestion sécuritaire des sols présentant des teneurs de fond naturelles élevées à la section 8.2.1.2.1 du Guide d’intervention, il est également recommandé au propriétaire du terrain récepteur des sols de conserver un document attestant que les concentrations dans les sols reçus sont d’origine naturelle, de façon à ce que cette information soit facilement accessible lors d’une future intervention sur ce terrain.
Groupe ABS, via son département Géoenvironnement, peut vous conseiller dans le cadre de la gestion des sols présentant des concentrations en métaux « > A ». Une analyse de la qualité environnementale dans les sols naturels, avant les travaux d’excavation, évite un impact sur votre échéancier et sur le budget de votre projet.
Il est à noter que Groupe ABS effectue également le suivi de sablières et que celles-ci sont aptes à recevoir des concentrations naturelles en métaux et métalloïdes « > A ».
Personne-ressource :
Jean-Sébastien Girard-Cartier, ing.
Chargé de projets / Environnement
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